Conditions d’utilisation du forum

Rappel : Nous vous rappelons que lors de votre inscription, vous vous êtes engagé à respecter la Charte du Forum.

Charte du Forum

CONDITIONS D’UTILISATION DU FORUM

1. Consultation du forum et identification

La consultation du forum se fait librement. En revanche, pour contribuer au forum, l’inscription avec une adresse électronique valide est obligatoire, il n’est pas permis de contribuer de manière anonyme. Par ailleurs, la contribution au forum est réservée aux personnes majeures.
Vos messages sont affichés sous le « nom d’utilisateur » que vous avez déterminé lors de votre inscription. Ce nom d’utilisateur ne pourra pas être modifié par la suite, choisissez-le avec précaution. Pour préserver un certain anonymat vis-à-vis des lecteurs et autres membres du forum, évitez d’utiliser votre nom de famille.

Notez bien votre nom d’utilisateur car il n’est pas possible de vous le rappeler si vous l’avez oublié. En revanche, si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez effectuer par vous-même une demande de génération de nouveau mot de passe.

2. Les contributions publiées sur le forum

Dans chaque sujet actif du forum, les messages sont classés par ordre chronologique, du plus ancien au plus récent.

Les différents sujets actifs du forum sont classés dans un ordre anté-chronologie, du plus récent au plus ancien.

Nous vous invitons à ne publier aucune donnée personnelle (téléphone, adresse électronique…) dans vos messages et/ou dans votre signature.

Chaque utilisateur doit respecter les autres contributeurs et le pluralisme des opinions nécessaire à l’animation du forum. Le Forum est un lieu d’échange, de débat d’idées, où la convivialité et le respect d’autrui sont primordiaux. Tout message contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou à la réputation d’autrui, incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminées, menaçant une personne ou un groupe de personnes, ou citation de sites de ce type seront modérées. Enfin, les agressions verbales, moqueries, vulgarités entrent dans le cadre de la modération.

Il est rappelé que l’ensemble des contributions de ce forum sont réalisées sans aucune contrepartie au bénéfice de leurs auteurs.
Chaque contributeur conserve l’entière responsabilité de ses propos qui n’engagent que lui-même.

La publicité, l’agression commerciale, les liens vers des sites de marques ou le spamming (poster le même message plus d’une fois peut être assimilé à du spamming) ne sont pas autorisés sur notre forum. Aucun contenu de notre forum ne peut être utilisé à des fins commerciales ou promotionnelles.
Les citations récurrentes de marques, de sites Internet, de services commerciaux peuvent être assimilées à des publicités détournées et peuvent faire l’objet d’une modération.

3. Responsabilités

Le Forum n’a pas vocation à devenir une plateforme de traitement des litiges entre des professionnels et nos membres, mais la confrontation des points de vue peut aboutir à résoudre des difficultés. Intervenant uniquement à postériori nous ne pouvons être tenus pour responsable des solutions convenues entre consommateurs et professionnels, ni dans leur conception ni dans l’exécution de celles-ci. Nous rappelons que si vous avez un litige avec un professionnel, l’OPQ est à disposition des personnes adhérentes pour les aider à résoudre leur litige.

Chaque émetteur conserve l’entière responsabilité de ses propos qui n’engagent que lui-même. Sous réserve des précisions figurant ci-dessus, tout message ou élément de message (avatar, nom d’utilisateur, signature…) faisant référence à une affiliation à un professionnel est en droit d’être rejeté ou amendé afin de retirer cette référence.

Le non-respect de la Charte peut entraîner un avertissement voire un bannissement du forum.

4. Nous alerter

Si vous voyez un message que vous percevez comme contraire à cette Charte, signalez-le.

Si vous êtes un professionnel et si vous estimez qu’un message porte une atteinte néfaste à votre image, vous pouvez nous le signaler. Il faut néanmoins que votre signalement soit dûment motivé et réponde aux exigences fixées par la réglementation.
Le cas échéant, nous procéderons à la modération éventuelle du message en question dans les meilleurs délais.

5. Modération et suppression des contributions / publications

La modération se fait à posteriori, cela signifie que vos messages s’afficheront immédiatement dès que vous appuyez sur le bouton “Envoyer” de la boite de rédaction d’un message. Ils ne seront pas soumis à l’évaluation du modérateur avant publication. Vous serez donc entièrement responsable des messages que vous posterez sur le Forum et nous ne pourrons pas être tenus responsables des messages publiés par vos soins.

Les modérateurs ne réécrivent pas vos messages, mais peuvent être amenés à supprimer un ou plusieurs éléments jugés contraire à la Charte. De plus, l’intitulé d’un sujet peut être amené à subir des modifications afin de garantir un maximum de clarté et de cohérence dans la lecture des messages.

Le modérateur ou des membres de l’équipe de l’APQ peuvent être amenés à vous contacter directement par courrier électronique. Votre participation aux espaces de dialogue signifie que vous acceptez ces messages.

Les messages sont publiés et conservés pour une durée à compter de leur dernière consultation.

Chaque contributeur peut demander à ce que tout ou partie de ses contributions soient retirées en contactant le modérateur.

Le modérateur conserve le droit de retirer sans préavis tout message publié qui ne respecterait pas la Charte du forum.

Le suivi des sujets/des forums peut être supprimé si le sujet/forum est inactif depuis 3 mois ou si l’auteur ne s’est pas connecté durant 1 an et n’a pas répondu aux courriels de l’équipe de modération l’avertissant du risque de suppression.

Par « suppression », il faut entendre la mise hors de la vue des internautes, mais non l’effacement total, pour des raisons légales.

Les messages restent consultables par le modérateur et les coordonnées de leurs auteurs pourront être communiquées aux autorités judiciaires conformément aux dispositions légales.

6. Données personnelles

L’APQ traite vos données personnelles afin de vous permettre d’utiliser le forum et de veiller à son bon fonctionnement. Ce traitement est également nécessaire à l’APQ pour satisfaire à ses obligations légales et intérêts légitimes au titre desquels l’association peut être amenée à entrer en contact avec vous. Vos données personnelles sont conservées pendant une durée permettant à l’APQ de répondre à ses obligations légales et à l’accomplissement des finalités décrites ci-dessus.